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Débardage et coupe des arbres dangereux

Urbanisme & documents officiels

Tout ce qu'il faut savoir avant un projet à Vertamboz.

Vertamboz fait partie de la Communauté de communes Terre d'Émeraude, qui pilote le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays des Lacs. Voici les documents officiels propres à notre commune. Pour le règlement écrit, le PADD et les autres documents communs au PLUi, consultez le site de Terre d'Émeraude Communauté.

  1. i. Construire à Vertamboz Les essentiels à consulter avant tout projet de construction, extension ou rénovation. 4 docs
    1. Plan de zonage de la commune

      Carte officielle des zones constructibles, agricoles et naturelles de Vertamboz. Le document à consulter avant tout projet de construction ou d'extension.

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
    2. Plan d'alignement des voies

      Limites légales des voies publiques. À vérifier avant tout projet en bordure de route ou de chemin communal.

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
    3. Risque retrait-gonflement des argiles

      Aléa concernant les sols argileux qui se rétractent ou gonflent selon l'humidité. À consulter avant la conception de fondations.

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
    4. Potentiel foncier de la commune

      Identification des parcelles mobilisables et dents creuses dans le tissu urbain existant.

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
  2. ii. Réseaux & eau Plans des infrastructures d'eau potable, d'assainissement et d'électricité. 4 docs
    1. Réseau d'eau potable du secteur

      Plan du réseau d'alimentation en eau potable, partagé avec les communes voisines de Charézier, Charcier et Uxelles.

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
    2. Captage d'eau potable — arrêté préfectoral

      Acte officiel encadrant le captage d'eau potable de Vertamboz, avec ses périmètres de protection.

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
    3. Plan d'assainissement

      Réseau d'assainissement de la commune et zonage entre assainissement collectif et non collectif (fosse septique).

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
    4. Réseau électrique et servitudes

      Tracé des lignes électriques traversant la commune et zones de protection associées (élagage, passage).

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
  3. iii. Servitudes & protections Contraintes officielles applicables au territoire communal. 2 docs
    1. Servitudes d'utilité publique

      Récapitulatif des contraintes qui s'appliquent au territoire communal (lignes électriques, alignements, captage d'eau, télécoms).

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
    2. Protection des bois communaux

      Arrêté de protection des bois et boisements situés sur le territoire de Vertamboz.

      Consulter (s'ouvre sur le site de Terre d'Émeraude)
Vue panoramique de la commune de Vertamboz et de la combe environnante, lisière de sapinière au premier plan, plateau du Jura à l'horizon.

Vertamboz

Petit écrin de verdure Jurassienne

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Plus de 850 ans d'archives, de pierres et de noms

Aucun document ne prouve l'existence de Vertamboz avant le XIIe siècle. Mais depuis 1168, date de la première mention écrite, le village a traversé féodalité, révolution industrielle et exode rural. Voici, en quelques jalons, le fil de son histoire.

La mairie de Vertamboz : bâtiment en pierre claire à deux étages, drapeau français en façade, accessible par un portail bois ouvrant sur la rue des Fontaines.

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